Politique de confidentialité

1. Qui sommes-nous

NOVS (« nous », « notre ») est une marque belge de bijoux en acier chirurgical, exploitée en entreprise individuelle sous le numéro BCE/TVA BE 1027.036.097. Notre adresse enregistrée est Rue des Moissons 57, boîte 2, 1210 Saint-Josse-ten-Noode, Bruxelles, Belgique. Nous sommes le responsable du traitement de toutes les données personnelles collectées via novs.be.

Contact : novsbe@gmail.com

2. Base légale (RGPD)

Nous traitons vos données personnelles sur les bases légales suivantes conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) :

• Exécution du contrat: pour traiter et expédier vos commandes.
• Obligation légale: pour respecter les lois belges et européennes en matière de comptabilité, fiscalité et protection des consommateurs.
• Intérêt légitime: pour améliorer nos services, prévenir la fraude et envoyer des communications transactionnelles.
• Consentement: pour les e-mails marketing et les cookies non essentiels (révocable à tout moment).

3. Données collectées

• Données de commande : nom, e-mail, adresse de livraison/facturation, numéro de téléphone, historique des commandes.
• Données de paiement : traitées exclusivement par notre prestataire (Stripe) ; nous ne stockons jamais les numéros de carte complets.
• Données de compte : adresse e-mail, mot de passe haché (si vous créez un compte).
• Données de navigation : adresse IP, type de navigateur, pages visitées, source de référence: collectées via les cookies et outils d'analyse.
• Données de communication : messages envoyés via e-mail ou formulaire de contact.

4. Utilisation des données

• Traiter et expédier vos commandes.
• Envoyer des confirmations de commande, mises à jour d'expédition et communications de retour.
• Envoyer des e-mails marketing (avec votre consentement uniquement ; lien de désinscription dans chaque e-mail).
• Améliorer notre site et notre offre produit grâce à des analyses anonymisées.
• Respecter les obligations légales belges et européennes (facturation, registres fiscaux).
• Détecter et prévenir la fraude ou les abus.

5. Partage des données

Nous ne vendons pas vos données personnelles. Nous les partageons uniquement avec :

• Stripe (traitement des paiements) : soumis à la propre Politique de confidentialité de Stripe.
• Transporteurs (PostNL, Mondial Relay) : nom et adresse de livraison uniquement.
• Prestataire d'e-mail (Brevo) : adresse e-mail et données de commande pour les communications transactionnelles, et adresse e-mail seule pour la newsletter (avec votre consentement explicite).
• Fournisseur d'analyse (Vercel Analytics / Speed Insights) : données d'utilisation agrégées et anonymisées, sans cookie de suivi ; chargé uniquement si vous acceptez les cookies non essentiels.
• Hébergement du site (Vercel Inc., États-Unis) : sous Clauses Contractuelles Types.
• Hébergement de l'API et base de données (Railway Corporation, États-Unis, pour l'API ; Neon, base de données hébergée dans l'UE — Francfort) : sous Clauses Contractuelles Types pour tout traitement hors UE.

6. Transferts internationaux

Votre commande, votre compte et l'ensemble des données de notre base de données sont stockés sur des serveurs situés dans l'Union européenne (Francfort, Allemagne). Certains prestataires (Stripe, Vercel, Railway) peuvent traiter des données en dehors de l'EEE dans le cadre de leurs services ; dans ce cas, nous nous assurons que des garanties appropriées sont en place (Clauses Contractuelles Types ou décision d'adéquation de la Commission européenne).

7. Conservation

• Données de commande: 10 ans (loi belge sur la comptabilité).
• Données de compte: jusqu'à la suppression du compte ou demande d'effacement.
• Consentement marketing: jusqu'au retrait du consentement.
• Données analytiques: 26 mois maximum.

8. Vos droits

En vertu du RGPD, vous disposez du droit de :

• Accès: demander une copie des données que nous détenons sur vous.
• Rectification: corriger des données inexactes.
• Effacement (« droit à l'oubli »): demander la suppression, sous réserve des obligations légales de conservation.
• Limitation: nous demander de limiter le traitement de vos données.
• Portabilité: recevoir vos données dans un format structuré et lisible par machine.
• Opposition: vous opposer au traitement fondé sur l'intérêt légitime.
• Retrait du consentement: à tout moment lorsque le traitement est basé sur le consentement.

Pour exercer l'un de ces droits, envoyez-nous un e-mail à novsbe@gmail.com. Nous répondrons dans un délai de 30 jours. Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de l'Autorité de protection des données belge (dataprotectionauthority.be).

9. Cookies

Nous utilisons des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site (connexion, panier) et, uniquement avec votre consentement, des cookies analytiques. Consultez notre Politique en matière de cookies pour plus de détails.

10. Modifications

Nous pouvons mettre à jour cette politique. Les modifications importantes seront communiquées par e-mail ou via une notice sur le site. L'utilisation continue du site après les modifications vaut acceptation.

Cette politique est fournie à titre informatif et ne constitue pas un avis juridique. Pour toute question spécifique concernant votre situation, consultez un avocat qualifié en Belgique.